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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CRISTAL UNION
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CRISTAL UNION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CRISTAL UNION
CRISTAL UNION, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3514851
Date de dépôt :
20/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2027
CRISTAL UNION de CRISTAL UNION

Présentation de la marque CRISTAL UNION

Déposée le 20 juillet 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CRISTAL UNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRISTAL UNION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-34 du 24 août 2007.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CRISTAL UNION domicilié(e) Route d'Arcis-sur-Aube - 10700 - VILETTE-SUR-AUBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 343 369 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, De Gaulle Fleurance et Associés, M. DE GAULLE Louis domicilié(e) 9 RUE Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CRISTAL UNION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3514851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 05 30 31 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CRISTAL UNION arrivera à expiration en date du 20 juillet 2027.

CRISTAL UNION a également déposé les autres marques suivantes : LA CASE AUX EPICES , SUCREGEL , SEDUCTION , CRISTAL FIELD , ERSTEIN , CRISTANOL , CRISTAL UNION , LE PLANTEUR , , LA CASE AUX EPICES


CRISTAL UNION, Société coopérative agricole - Route d'Arcis-sur-Aube - 10700 - VILETTE-SUR-AUBE - France - SIREN 421343369


De Gaulle Fleurance et Associés, M. DE GAULLE Louis - 9 RUE Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2017 n°2654238 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-10

Produits chimiques destinés à l'industrie ; alcool, notamment alcool destiné à l'industrie chimique, alcool solvant destiné à entrer dans la composition de produits chimiques ; alcool éthylique ; édulcorants artificiels.

Combustibles, notamment combustibles à base d'alcool ; carburants, alcool de carburant (éthanol) ; alcool utilisé comme combustible ; alcool à brûler.

Alcools médicinaux ; désinfectants, notamment désinfectants à usage hygiénique ; sucre à usage médical, sucre candi à usage médical, sucre de lait (lactose).

Sucre, sucre à usage alimentaire ; sucre candi à usage alimentaire ; sucre en morceaux, en bûchettes, en poudre ; édulcorants naturels.

Produits agricoles (ni préparés ni transformés) ; racines alimentaires, graines (semences) ; plantes naturelles ; betteraves (racines) ni préparés ni transformées ; aliments pour les animaux, notamment animaux vivants, de compagnie, de ménagerie ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; pulpe de betteraves destinée à l'alimentation animale.

Traitement et transformation de produits agricoles ; raffinage ; conservation des aliments et des boissons.